La propriété intellectuelle dans les métiers de la communication

Le 28 novembre dernier, la Fédération des Scop de la communication a organisé le webinaire : Propriété intellectuelle, concilier créativité et droits d’auteur. Plus de 40 adhérents ont pu participer aux échanges avec Maître Jérôme Giusti, avocat au Barreau de Paris et spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique et des communications.

Après un rappel des principes généraux de la propriété intellectuelle, de nos responsabilités de communicants à la fois producteurs et utilisateurs de droits, les participants ont pu exposer leurs problématiques et recevoir des réponses éclairantes. Qu’est-ce que le droit d’auteur ? Et le droit des marques ? Qu’est-ce qui relève de la propriété intellectuelle ou de la propriété matérielle ? À quel moment devient-on contrefacteur ? Quels droits s’appliquent sur une production réalisée avec une intelligence artificielle ? Comment payer des droits d’auteur à un entrepreneur salarié d’une CAE ?…

La richesse des échanges de cette seconde rencontre sur la propriété intellectuelle proposée par la Fédération prouve que c’est un sujet sur lequel les communicants se questionnent beaucoup. Deux grands thèmes suscitent notamment un vif intérêt : les productions réalisées à l’aide de l’intelligence artificielle et les droits des entrepreneurs salariés en CAE. Ce dernier fera peut-être l’objet d’un webinaire à part entière… à suivre.